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Marques déposées par monsieur Laurent PETIPAS
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W WATERMOD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

W WATERMOD
M. Laurent PETIPAS
M. Mathieu HEREDIA

Numéro de dépôt :
4038278
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
W WATERMOD de Laurent PETIPAS

Présentation de la marque W WATERMOD

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par monsieur Laurent PETIPAS et monsieur Mathieu HEREDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « W WATERMOD »

Les déposants sont monsieur Laurent PETIPAS domicilié(e) 3 Avenue Bergougnan - 63400 - CHAMALIERES - France et monsieur Mathieu HEREDIA domicilié(e) la basse grée - 44370 - LA ROUXIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mathieu HEREDIA domicilié(e) la basse grée - 44370 - LA ROUXIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Laurent PETIPAS a également déposé les autres marques suivantes : WATERMOD


M. Laurent PETIPAS - 3 Avenue Bergougnan - 63400 - CHAMALIERES - France

M. Mathieu HEREDIA - la basse grée - 44370 - LA ROUXIERE - France


M. Mathieu HEREDIA - la basse grée - 44370 - LA ROUXIERE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637247 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de conseillers techniques en matière de conception de matériel informatique, logiciels, pièces détachées et périphériques d'ordinateurs.